Éditeur du site
Scribiaa
(Forme juridique à compléter — SAS / SARL / EI)
Siège social : (à compléter)
SIRET : (à compléter)
Capital social : (le cas échéant)
Email : contact@scribiaa.com
Délégué à la protection des données : dpo@scribiaa.com
Directeur de la publication : (nom du dirigeant)
Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site : vercel.com
La base de données et le stockage sont opérés par :
Supabase Inc. — UE (Francfort)
Site : supabase.com
Note : la version commerciale sera migrée vers un hébergeur certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé) avant ouverture publique.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, code, logo, marque) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et passible des sanctions prévues par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits
- Conception et développement : équipe Scribiaa
- Icônes : Lucide (licence ISC)
- Police : système (Inter / SF Pro fallback)
Signalement
Pour tout signalement de contenu illicite ou problème de sécurité, contactez security@scribiaa.com.
